Les données personnelles collectées sur ce site sont traitées par le Lycée Sainte Marie de Saint Sernin, représenté par son chef d'établissement, M. Lionel Cauvy.

L'établissement s'engage à ce que ces traitements respectent le Règlement général sur la protection des données (RGPD – règlement UE 2016/679) et la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dite « Informatique et Libertés ».

Vous pouvez consulter ce site sans décliner votre identité. Des données vous concernant ne sont recueillies que dans les cas suivants :

Les champs signalés comme obligatoires dans les formulaires sont nécessaires au traitement de votre demande ; sans eux, celle-ci ne pourra pas aboutir. Aucune donnée n'est utilisée à des fins commerciales ni pour une prise de décision automatisée.

Les données sont destinées aux seules personnes habilitées de l'établissement, dans la limite de leurs attributions (direction, secrétariat, vie scolaire).

Elles peuvent être accessibles, pour les seuls besoins techniques, aux prestataires qui interviennent sur le site pour le compte du lycée :

• OVH SAS, hébergeur du site ;
• Diagramme, agence chargée de la conception et de la maintenance du site.

Ces prestataires agissent sur instruction de l'établissement et sont tenus à la confidentialité. Les données ne sont ni vendues, ni louées, ni cédées à des tiers.

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Le site est hébergé par OVH SAS, société de droit français. Certains services tiers utilisés (Google Analytics, YouTube, Google Maps, polices de caractères Google) sont fournis par Google, dont certaines données peuvent être traitées aux États-Unis. Ces transferts sont encadrés par la décision d'adéquation de la Commission européenne relative au Data Privacy Framework, auquel Google LLC a adhéré.

L'établissement et ses prestataires mettent en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées pour protéger vos données contre la perte, l'accès non autorisé ou la divulgation : connexion chiffrée (HTTPS), accès à l'administration réservé aux personnes habilitées, sauvegardes et mises à jour régulières.

Les photographies et vidéos d'élèves publiées sur le site le sont avec l'autorisation de leurs représentants légaux, ou la leur s'ils sont majeurs. Cette autorisation peut être retirée à tout moment.

Pour demander le retrait ou le floutage d'une image, écrivez à 0311219g@ac-toulouse.fr ou par courrier à l'adresse du lycée, en précisant la page et l'image concernées (ou une capture d'écran pour une vidéo).

Conformément au RGPD, vous disposez sur vos données des droits suivants :

• droit d'accès et de rectification ;
• droit à l'effacement et à la limitation du traitement ;
• droit d'opposition, pour des raisons tenant à votre situation particulière ;
• droit à la portabilité des données que vous avez fournies ;
• droit de retirer votre consentement à tout moment, sans que cela remette en cause les traitements déjà effectués ;
• droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès.

Pour exercer ces droits, écrivez à 0311219g@ac-toulouse.fr ou par courrier au Lycée Sainte Marie de Saint Sernin, 19, boulevard Armand Duportal, 31000 Toulouse. Une réponse vous sera apportée dans un délai d'un mois. En cas de doute raisonnable sur votre identité, un justificatif pourra vous être demandé.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL : 3, place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 Paris Cedex 07 – www.cnil.fr.

La présente politique peut être mise à jour pour tenir compte des évolutions du site ou de la réglementation. La date de dernière mise à jour figure en haut de cette page.